Mentions légales et obligatoires

Le SITE dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

MECATHEIL est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le SITE, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits. L’usage de tout ou partie du SITE, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du SITE à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile. La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le SITE est interdite sauf autorisation écrite et préalable de MECATHEIL, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.

Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le SITE ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de MECATHEIL et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

MECATHEIL s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles de manière permanente le SITE, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. MECATHEIL peut donc interrompre l’accès au SITE, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que MECATHEIL ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers. Par ailleurs, MECATHEIL ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du SITE du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

• une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
• une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
• une erreur humaine ou d’origine électrique,
• toute intervention malveillante,
• tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
• un cas de force majeure.

Respect des lois en vigueur
Le site www.mecatheil.fr respecte et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée, louée, ni échangée pour quelque contrepartie que ce soit et ne sera en aucun rendue visible sur le site ou communiquée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Données statistiques : traçabilité et profilage
Afin de mieux connaître les visiteurs du site et en vue d’amélioration l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, leur fréquence de
retour, l’équipement, le navigateur utilisé, l’origine géographique des requêtes, la date et l’heure de la connexion, etc. L’outil gestionnaire des statistiques du site Google Analytics stocke des informations relatives au profil des internautes : ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an. Si vous ne souhaitez pas être audité par Google Analytics, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité. La technologie des cookies peut-être également utilisée. Il vous est possible de refuser ces « cookies » ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Formulaire de contact
Les messages électroniques et les adresses électroniques envoyés sur le site www.mecatheil.fr ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. La collecte de données personnelles

par le biais du formulaire de contact permettant de nous écrire (société, nom et prénom, téléphone, adresse électronique, sujet du message, texte du message), est nécessaire pour le traitement du courrier. Ces données permettent de répondre à l’adresse électronique choisie par l’auteur du message. Seul le propriétaire du site Olivier Theil et son assistante ont accès à ces données.

Informatique et Libertés
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations que vous avez données dans votre message électronique et procéder éventuellement à des rectifications, des modifications et uns suppression des données qui vous concernent en écrivant par voie postale à MECATHEIL, 2, Parc d’activités du Pays de Montsalvy, 15130 Lafeuillade-en-Vézie.